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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS
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SERTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SERTA
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS, TECHNIQUES APPLIQUEES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1528644
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2029

Présentation de la marque SERTA

Déposée le 3 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS domicilié(e) 29 rue des Champs La Ribotière - 85170 - LE POIRE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 350 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. DUBARD Guillaume domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SERTA arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SERIELEC , SER , SER , Pour que l'eau reste l'eau , CF SPORT , Port Granville , STAR BOIANI SPORT , SERET , QUATRO , JOINER


SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS, TECHNIQUES APPLIQUEES, Société par actions simplifiée - 29 rue des Champs La Ribotière - 85170 - LE POIRE-SUR-VIE - France - SIREN 546350075


IPSILON, M. DUBARD Guillaume - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2142891 - Publication au BOPI 1999-22

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2142891 - Publication au BOPI 2009-03-06

Inscription le 21 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°276063 - Publication au BOPI 1999-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400623 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique n°496471 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 8 décembre 2015 - Constitution de gage n°659202 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714168 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Inscription le 10 septembre 2018 - Constitution de gage n°733650 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715479 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-17

Inscription le 5 mars 2020 - Constitution de gage n°782387 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier fluide hydraulique.Machines et machines-outils;instruments agricoles;vérins hydrauliques.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; amortisseurs pour véhicules et machines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.